Archives de la Catégorie : CHSCT

Juin 30

Compte-rendu des activités du CHSCT départemental de la Vienne – année 2015-2016

Le dernier CHSCT1 de la Vienne de l’année 2015-2016 a eu lieu le jeudi 2 juin 2016. Dans le cadre de la prévention des risques professionnels, et conformément aux valeurs et aux engagements de notre syndicat, les représentants de la délégation FSU-CGT ont interpellé l’administration sur des questions touchant à la santé des personnels. Représentants …

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Oct 02

CHSCT

  EDITO L’année 2015 a été marquée par un renouvellement des représentants des personnels au sein des différentes instances représentatives de la fonction publique, du niveau ministériel au niveau départemental. Il en va de même pour les représentants des personnels au sein des CHSCT (Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail), une instance …

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Juin 22

Composition des CHSCT de l’académie de Poitiers

Le CHSCT est une instance non paritaire de représentation des personnels. Elle comprend, outre l’autorité auprès de laquelle elle est placée (le recteur pour le CHSCTA, Le DASEN pour les CHSCTD), le secrétaire général chargé des ressources humaines. Le président et son représentant ne prennent pas part aux votes. S’y ajoutent 7 représentants des personnels …

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Juin 22

CHSCT – ÉDITO

L’année 2015 a été marquée par un renouvellement des représentants des personnels au sein des différentes instances représentatives de la fonction publique du niveau ministériel jusqu’au niveau départemental. Il en va de même pour les représentants des personnels au sein des CHSCT (comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail), une instance de représentation …

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Juin 17

Les outils de préventions dans les établissements

Le DUER Le document unique d’évaluation des risques (DUER) est obligatoire dans les établissements depuis 2001. Le Chef d’établissement ou le chef de service (l’IEN dans le 1er degré) en sont directement responsables. Inexistant ou en sommeil depuis 2001, son rôle essentiel est ré-affirmé dans le décret 82-453 du 28 mai 2011 qui institue les …

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Juin 17

Les missions du CHSCT

Le CHSCT a une fonction consultative Chaque année, l’employeur doit lui présenter, pour avis, un rapport annuel faisant le bilan de la santé, de la sécurité et des conditions de travail. En lien avec ce rapport, l’employeur doit présenter, pour avis également, un Programme Annuel de Prévention des Risques sur lequel le CHSCT se prononce. …

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