CHSCTA : Compte-rendu de la réunion d’octobre 2017

2017-10-18T19:39:24+00:0018 octobre 2017|Mots-clés : |

Le CHSCT académique s’est réuni de 9h30 à 12h00 mardi 17 octobre 2017 au Rectorat de Poitiers. Six représentants des personnels de la délégation FSU/CGT étaient présents. Cette réunion était présidée par Mme Poirier, DRH, qui représentait Mme la Rectrice (dont nous ne pouvons que regretter l’absence, signe à nos yeux d’un manque de considération pour l’instance).

Une déclaration liminaire a été lue en préambule de la réunion (voir ci-dessous), afin d’exprimer nos craintes concernant l’avenir des CHSCT dans l’Education nationale, suite à la publication des ordonnances de la Loi Travail. Les représentants des personnels ont ensuite sollicité une modification de l’ordre du jour car certains documents n’ont pas été communiqués dans des délais permettant d’en faire une analyse approfondie. Ainsi, le bilan social académique n’a été transmis que 6 jours avant la réunion de l’instance ; quant au rapport de la médecine de prévention, il n’a pas été communiqué. Mme la DRH a pris note de notre demande et accepté de reporter l’examen de ces documents à une date ultérieure. Les représentants des personnels demanderont en conséquence officiellement une réunion supplémentaire du CHSCT entre novembre et février.

Au cours de la réunion, les représentants des personnels FSU/CGT ont lu et mis au vote les 12 avis (voir ci-dessous) qu’ils avaient rédigés, en lien avec les différents points à l’ordre du jour. Ces avis ont tous été adoptés. Notons quand même l’abstention de la FNEC-FP-FO sur l’avis n°3 (suites données au rapport sur l’impact du numérique sur les conditions de travail), au motif que ce sujet n’était pas essentiel ! Ceci dénote une méconnaissance d’une part des réalités des conditions de travail des personnels, (et pour cause, les représentants FO n’ont effectué aucune des visites menées par le CHSCTA) et d’autre part du rôle des CHSCT dans l’élaboration du programme annuel de prévention. Les représentants FSU/CGT et SE-Unsa, qui ont effectué ce travail d’enquête pendant deux années, ont peu apprécié cette position.

Concernant les axes de travail, les représentants des personnels ont proposé deux nouvelles thématiques : une analyse fine des données concernant les accidents de trajet (deuxième cause d’accident dans notre académie, avec un chiffre supérieur à la moyenne nationale) et une analyse de la situation de travail des personnels d’encadrement qui ne sont pas (ou très peu) formés en matière de santé au travail, alors qu’ils ont un rôle stratégique à jouer dans la prévention des risques professionnels, en particulier des risques psycho-sociaux.

Le prochain CHSCTA est programmé le mardi 6 février 2018.

La délégation FSU/CGT au CHSCT de l’Académie de Poitiers : Sylvie Pfeiffer (secrétaire du CHSCTA), Christophe Mauvillain, Patrick Belillas, Brigitte Peyrillé, Christine Vergé-Archaimbault et Marie Geay.

Déclaration liminaire FSU-CGT

Avis CHSCTA

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