La ministre, à défaut de savoir recruter des TZR en nombre suffisant pour répondre aux besoins de remplacement, a choisi de réactiver un texte datant de 2005, portant le nom du ministre qui l’initia. Ce décret, jamais abrogé, prévoit des suppléances de courte durée «  à l’interne » voire « au pied levé », irréalisables techniquement, pilotées par les chefs d’établissement mais encadrées : présentation ( et non vote !) d’un protocole en Conseil d’Administration qui ne prévoit que les remplacements des absences prévisibles, appel prioritaire au volontariat avant de pouvoir imposer, délai obligatoire de 24 heures, limite hebdomadaire de 5 heures et de 60 heures par an, rémunération obligatoire en HSE.

Ceci est un moyen d’augmenter le temps de travail, sans créer d’ emplois et sans efficacité pédagogique, l’objectif premier étant « d’occuper » les  élèves . Ce dispositif a été rendu inopérant par le refus collectif des personnels.

Toutefois, certains chefs d’établissement zélés s’empressent à le remettre en route, et il représente un danger supplémentaire pour les TZR :

  • en affectation à l’année, avec un service incomplet, ou en attente de suppléance, un TZR peut être l’objet de pressions pour assurer gratuitement le remplacement de collègues. Cela peut être combattu par l’existence d’un emploi du temps établi à hauteur des obligations de service.

  • Un TZR peut être l’objet de tentatives d’annualisation de son service, qui consisterait en une addition d’heures non effectuées et réclamées comme un dû par le chef d’établissement. Nos services sont , par décret de 2014, définis hebdomadairement et ne peuvent être globalisés.

Il ne faut en aucun cas céder aux pressions locales, refuser toute gratuité  du travail et contacter au plus vite votre section départementale ou académique du SNES.